Déposée le 5 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) THIBAULT CLOTURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « System'B »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THIBAULT CLOTURES domicilié(e) ayant son siège : “ Les Evesqueries ”,28240 SAINT-MAURICE SAINT-GERMAIN - 28240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 390 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SYLVIE SZILVASI domicilié(e) 4, rue de Rome,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque System'B est expirée depuis le 5 octobre 2015.
S.A. THIBAULT CLOTURES société anonyme - ayant son siège : “ Les Evesqueries ”,28240 SAINT-MAURICE SAINT-GERMAIN - 28240 - France - SIREN 402390108
CABINET SYLVIE SZILVASI - 4, rue de Rome,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; aluminium ; armatures et cadres de portes (métalliques) ; arrêts de portes (métalliques) ; cadres de fenêtres ; clôtures métalliques ; portails métalliques ; escaliers métalliques. Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; foreuses ; élévateurs ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs de commandes de machines ou de moteurs ; cylindres de machines et de moteurs ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de fenêtres, de clôtures et de portails (parties de machines) ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de fenêtres, de clôtures et de portails (parties de machines). Clôtures et portails électrifiés ; ferme-porte électriques ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, des fenêtres, des clôtures et des portails ; sonnettes de porte électriques ; boutons de sonnerie. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; armatures et cadres de portes (non métalliques) ; cadres de fenêtres (non métalliques) ; clôtures non métalliques ; portails non métalliques. Installation, entretien et réparation de clôtures, portails, portes et fenêtres. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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