Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS RÉSIDENCE
THIBAULT Claude

Numéro de dépôt :
99773029
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque EDITIONS RÉSIDENCE

Déposée le 4 février 1999 par THIBAULT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EDITIONS RÉSIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est THIBAULT Claude, domicilié(e) 151, Boulevard Saint-Germain, 75006 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Elisabeth MARTIN Avocat à la cour - France.

La marque EDITIONS RÉSIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS RÉSIDENCE est expirée depuis le 4 février 2009.

THIBAULT Claude a également déposé les autres marques suivantes : TERRAMEXPO , LE QUOTIDIEN DE LA CONSTRUCTION ET DE L'IMMOBILIER , La Croisière de la propriété immobilière , VAL PYRÉNÉES , MILLIARD , ENERGIE DIRECTE , VOICI POURQUOI , TERRAMEXPO , CARNET D'AVENIR , ULTRAMEDIA


THIBAULT Claude - 151, Boulevard Saint-Germain, 75006 Paris - France


Cabinet Elisabeth MARTIN Avocat à la cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; livres, manuels, brochures ; cartes à jouer ; cartes d'imprimerie ; clichés. Publication de textes (autres que textes publicitaires) et de livres, prêt de livres ; éducation ; formation, organisation et conduite de séminaires, de symposiums, divertissement ; activités culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.