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Marques déposées par monsieur Thibault Carte
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Vancasa
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vancasa
M. Thibault Carte

Numéro de dépôt :
4340794
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2027
Vancasa de Thibault Carte

Présentation de la marque Vancasa

Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par monsieur Thibault Carte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vancasa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est monsieur Thibault Carte domicilié(e) 137 Bd Auguste Blanqui - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thibault Carte domicilié(e) 137 BOULEVARD Auguste Blanqui - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Vancasa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vancasa arrivera à expiration en date du 24 février 2027.


M. Thibault Carte - 137 Bd Auguste Blanqui - 75013 - Paris - France


M. Thibault Carte - 137 BOULEVARD Auguste Blanqui - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.