Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABILE BUSTON
M. Thibault BESSON, Agissant pour le compte de la société "Habile Buston" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4044335
Date de dépôt :
01/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2023
HABILE BUSTON de Thibault BESSON

Présentation de la marque HABILE BUSTON

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2013 par monsieur Thibault BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABILE BUSTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Thibault BESSON domicilié(e) 158 rue Alexandre Prachay - 95590 - PRESLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thibault BESSON domicilié(e) 158 rue Alexandre Prachay - 95590 - PRESLES - France.

La marque HABILE BUSTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABILE BUSTON est expirée depuis le 1 novembre 2023.


M. Thibault BESSON, Agissant pour le compte de la société "Habile Buston" en cours de formation - 158 rue Alexandre Prachay - 95590 - PRESLES - France


M. Thibault BESSON - 158 rue Alexandre Prachay - 95590 - PRESLES - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°704989 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.