Documents de Famille
Présentation de la marque Documents de Famille
Déposée le 11 août 1999 par la Société Anonyme (SA) THIBAULT BERGERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Documents de Famille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Documents de Famille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Documents de Famille est expirée depuis le 11 août 2009.
THIBAULT BERGERON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39