Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Besnerie
THIBAULT Anne-Sophie
GUILLEMOT Kireg

Numéro de dépôt :
3802996
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/02/2021
Domaine de la Besnerie de THIBAULT Anne-Sophie

Présentation de la marque Domaine de la Besnerie

Déposée le 3 février 2011 par THIBAULT Anne-Sophie et GUILLEMOT Kireg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Domaine de la Besnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Les déposants sont THIBAULT Anne-Sophie domicilié(e) 26 rue de la Plaine - 50170 - TANIS - France et GUILLEMOT Kireg domicilié(e) 26 rue de la Plaine - 50170 - TANIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole GUILLEMOT domicilié(e) 27 rue Claude Debussy - 35235 - THORIGNE FOUILLARD - France.

La marque Domaine de la Besnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Besnerie est expirée depuis le 3 février 2021.


THIBAULT Anne-Sophie - 26 rue de la Plaine - 50170 - TANIS - France

GUILLEMOT Kireg - 26 rue de la Plaine - 50170 - TANIS - France


Nicole GUILLEMOT - 27 rue Claude Debussy - 35235 - THORIGNE FOUILLARD - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, notamment chiens ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livre. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Maisons de convalescence ou de repos. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagistes.