M. Thibaud Severini, Agissant pour le compte de la société "NOVITACT" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3892515
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/01/2022
Présentation de la marque NOVITACT
Déposée le 27 janvier 2012 par monsieur Thibaud Severini
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « NOVITACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est monsieur Thibaud Severini domicilié(e) Appartement 6, 26 bis rue de la 8ème Division - 60200 - Compiègne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thibaud Severini domicilié(e) Appartement 6, 26 bis rue de la 8ème Division - 60200 - Compiègne - France.
La marque NOVITACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVITACT est expirée depuis le 27 janvier 2022.
M. Thibaud Severini, Agissant pour le compte de la société "NOVITACT" en cours de formation - Appartement 6, 26 bis rue de la 8ème Division - 60200 - Compiègne - France
M. Thibaud Severini - Appartement 6, 26 bis rue de la 8ème Division - 60200 - Compiègne - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 25 février 2014 - Immatriculation de societé n°619307 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.
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