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Marques déposées par monsieur THIBAUD MOUSSEL
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COMPOSITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPOSITE
Monsieur THIBAUD MOUSSEL

Numéro de dépôt :
4639756
Date de dépôt :
16/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2030
COMPOSITE de THIBAUD MOUSSEL

Présentation de la marque COMPOSITE

Déposée par voie électronique le 16 avril 2020 par monsieur THIBAUD MOUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est monsieur THIBAUD MOUSSEL domicilié(e) 8 ALLEE DES MOISSONS - 91520 - EGLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THIBAUD MOUSSEL domicilié(e) 8 allée des moissons - 91520 - EGLY - France.

La marque COMPOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSITE arrivera à expiration en date du 16 avril 2030.


Monsieur THIBAUD MOUSSEL - 8 ALLEE DES MOISSONS - 91520 - EGLY - France


Monsieur THIBAUD MOUSSEL - 8 allée des moissons - 91520 - EGLY - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.