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Marques déposées par monsieur Thibaud Assante
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Régates Napoléon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Régates Napoléon
Monsieur Thibaud Assante

Numéro de dépôt :
4585695
Date de dépôt :
28/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2029
Régates Napoléon de Thibaud Assante

Présentation de la marque Régates Napoléon

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2019 par monsieur Thibaud Assante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Régates Napoléon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Thibaud Assante domicilié(e) 10 Rue Prosper Mérimée - 20000 - Ajaccio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thibaud Assante domicilié(e) 10 rue prosper Mérimée - 200000 - Ajaccio - France.

La marque Régates Napoléon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régates Napoléon arrivera à expiration en date du 28 septembre 2029.


Monsieur Thibaud Assante - 10 Rue Prosper Mérimée - 20000 - Ajaccio - France


Monsieur Thibaud Assante - 10 rue prosper Mérimée - 200000 - Ajaccio - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

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