Déposée le 20 octobre 2000 par monsieur THIAFFEY-RENCOREL Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est monsieur THIAFFEY-RENCOREL Roland domicilié(e) 3 Rue d'Orgeval,
74940 ANNECY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, Profession Libérale,
M. GASQUET Denis domicilié(e) 24 C PARK NORD ANNECY,
Les Pléïades,
74370 METZ-TESSY - France.
La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. THIAFFEY-RENCOREL Roland - 3 Rue d'Orgeval,
74940 ANNECY - France
Cabinet GASQUET, Profession Libérale,
M. GASQUET Denis - 24 C PARK NORD ANNECY,
Les Pléïades,
74370 METZ-TESSY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2010 n°2451026 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-17
Renouvellement sans limitation le 14 août 2020 n°2756950 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-14
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; armatures de portes (non métalliques) ; armatures pour la construction (non métalliques) ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; bois d'oeuvre ; bois de construction ; briques ; caniveaux ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; ciment ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau ; pierres à bâtir ; serres transportables non métalliques ; chevrons pour toitures ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques;
Affaires immobilières ; vente et location de maisons individuelles, d'appartements et d'immeubles (affaires immobilières) ; estimations immobilières ; évaluation de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers;
Construction, réparation, services d'installation ; location de machines de chantier ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; ramonage de cheminées ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; montage d'échafaudages ; installation et réparation d'entrepôts ; équipements de cuisines ; services d'étanchéité ; informations en matière de construction ; services d'isolation ; maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtre ; travaux de plâtrerie ; constructions, rénovations, réparation, service d'installation de maisons individuelles et d'immeubles;
Conseil en construction ; architecture ; exploitation de brevets ; travaux d'ingénieries ; étude de projets techniques ; dessin industriel ; recherches techniques ; réalisation de toute étude et conception de maisons individuelles et d'immeubles.
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