Déposée le 9 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THF World
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EQUALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THF World domicilié(e) 5 avenue du Parc de Passy - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 622 481 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque EQUALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUALLY arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.
THF World, Société par actions simplifiée - 5 avenue du Parc de Passy - 75016 - PARIS - France - SIREN 827622481
LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Appareils et instruments scientifiques et de laboratoire, incluant notamment des appareils optiques, de pesage, de mesurage, de régulation électrique, de contrôle, de secours (sauvetage) ; alarmes et équipements d'alerte ; bâches de sauvetage ; couvertures coupe-feu ; casques de protection ; combinaisons de survie ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipement de protection et de sécurité ; vêtements de sauvetage (équipements flottants) ; vêtements de protection contre les blessures, contre le feu, contre les produits chimiques, contre les risques biologiques ou contre les irradiations ou les radiations ; scanners ; panneaux photovoltaïques ; logiciels et applications pour appareils mobiles transmettant des informations sur l'état de santé des personnes ; logiciels et applications mobiles permettant le suivi des patients ; matériel informatique et logiciels utilisés avec des équipements de surveillance de patients à usage médical ; ordinateurs ; logiciels ; applications logicielles (applications) ; logiciels informatiques et applications pour appareils mobiles ; bases de données (électroniques) ; programmes informatiques de traitement de données ; logiciels téléchargeables ; équipements pour le traitement de données ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; conduites d'électricité ; bornes (électricité) ; extincteurs ; agendas électroniques ; écrans vidéo ; matériel informatique ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; implants et prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture et de fermeture des blessures ; appareils et matériels médicaux à usage de perfusion ; aiguilles ; alèses ; bandes, fils, filtres, pansements et compresses à usage médical ; béquilles ; couteaux de chirurgie ; coutellerie chirurgicale ; canules et cathéters à usage médical ; aides à l'alimentation et tétines ; couveuses médicales ; dispositifs de contraception ; respirateurs pour la respiration artificielle ; mobilier spécial à usage médical ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; brancards et civières pour le transport de malades ; lampes à usage médical ; instruments de nettoyage à usage médical ou chirurgical ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; boîtes conçues pour les déchets médicaux ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; lits hydrostatiques à usage médical ; récipients pour l'application de médicaments ; trousses de chirurgiens ou de médecins ; vêtements médicaux ; blouses, bonneterie et gants à usage médical et chirurgical ; draps médicaux et chirurgicaux ; masques respiratoires à usage médical ou chirurgical ; gants à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils d'anesthésie ; appareils pour la rééducation à usage médical ; équipements de diagnostic, d'examen et de surveillance ; appareils et instruments pour réaliser des tests de diagnostic à usage médical ; appareils auditifs ; appareils d'imagerie médicale ; équipements de traitement des blessures ; scanners ; seringues ; sondes ; thermomètres à usage médical ; appareils de mesure de la pression artérielle et de la glycémie ; inhalateurs ; appareils de mesure du cholestérol ; appareils de massage ; moniteurs cardiaques ; stents, stéthoscopes, stimulateurs cardiaques ;
Véhicules ; véhicules pour le service de santé auprès des populations par air, par terre ou par eau ; ambulances ; taxis destinés au transport des patients ; véhicules spécialement aménagés pour les personnes à mobilité réduite ; autobus, autocars, avions, bateaux, véhicules électriques, véhicules aériens, voitures/automobiles, motocyclettes ; motocycles ;
Formation et enseignement dans le domaine médical et hospitalier ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès dans le domaine médical location d'appareils pour l'alimentation électrique de bâtiments hospitaliers ;
Services médicaux ; services chirurgicaux ; services hospitaliers ; services hospitaliers d'urgence ; assistance médicale ; analyses médicales ; expertises médicales ; soins médicaux et chirurgicaux ; services thérapeutiques ; services d'information et de prévention dans le domaine de la santé ; services d'imagerie médicale ; radiothérapie ; services d'analyses médicales se rapportant au traitement d'individus ; services de médecine alternative ; services d'assistance à domicile fournis sous contrôle médical ; aide à l'accouchement ; services de garde-malades ; soins d'hygiène et de beauté ; location d'équipements médicaux ; location d'installations sanitaires ; hospices (maisons d'assistance) ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de cliniques médicales, dispensaires ; conseils en matière de santé ; consultation en matière de pharmacie ; services de télémédecine, en particulier des services de téléconsultation, de télé expertise, téléassistance dans le domaine médical.
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