Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURVI-RELAX
THEVIOT Henri

Numéro de dépôt :
1340353
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1996

Présentation de la marque CURVI-RELAX

Déposée le 28 janvier 1986 par THEVIOT Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CURVI-RELAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THEVIOT Henri, domicilié(e) 13, avenue de Chambéry, 74000 ANNECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque CURVI-RELAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURVI-RELAX est expirée depuis le 28 janvier 1996.


THEVIOT Henri - 13, avenue de Chambéry, 74000 ANNECY. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);coussins à usage médical.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;sièges pour véhicules, appuis-dos pour véhicules.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; coussins, coussins à air non médicaux, sièges d'habitation, appuis-dos pour sièges d'habitation.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.