Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZAPPEUR CATALAN
THEVES, SASU

Numéro de dépôt :
4310335
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2026
ZAPPEUR CATALAN de THEVES

Présentation de la marque ZAPPEUR CATALAN

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2016 par THEVESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZAPPEUR CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est THEVESTODO domicilié(e) 30 Place Hyacinthe Rigaud - 66000 - Perpignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 277 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASU Theves, Mme. SANDRA THEVES domicilié(e) 30 RUE Hyacinthe Rigaud - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque ZAPPEUR CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAPPEUR CATALAN arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.


THEVES, SASU - 30 Place Hyacinthe Rigaud - 66000 - Perpignan - France - SIREN 820277739


SASU Theves, Mme. SANDRA THEVES - 30 RUE Hyacinthe Rigaud - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Publicité .