Déposée le 9 août 1995 par THEVENOT Georges et DERRE Noëlle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOILIERS EN PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-37 du 15 septembre 1995.
Les déposants sont THEVENOT Georges, domicilié(e) VILLETRAIT PARPECAY, 36210 CHABRIS - France et DERRE Noëlle, domicilié(e) LA PETITE PASCAUDIERE, 72160 TUFFE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEVENOT Georges c/o EDIMEDIA - France.
La marque VOILIERS EN PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THEVENOT Georges - VILLETRAIT PARPECAY, 36210 CHABRIS - France
DERRE Noëlle - LA PETITE PASCAUDIERE, 72160 TUFFE - France
THEVENOT Georges c/o EDIMEDIA - France
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268066 - Publication au BOPI 1998-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
Produits de l'imprimerie et des arts graphiques : affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications. Services de communication : agences depresse et d'informations, lacommunication radiophonique, téléphoniques, télégraphique, télématiques ; expédition, transmission de dépêches et messages, diffusion de programmes radiophoniques et télévisées ; télex, télégrammes, téléscriptions, services d'information par réseau télématique, transmission d'informations contenues dans des banques de données télématiques. Education et divertissements : revues et périodiques, cours par correspondance, éditions de textes et illustrations, enregistrement sonores, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement detoute discipline d'intérêt général, cours donnés dans le cadre de séminaire, organisation de stages, conférences, forums, montage de programmes radiophoniques et télévisés, publications de livres, organisation de concours et de jeux, divertissements radiophoniques et télévisés, spectacles, productions et locations de films.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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