Déposée le 31 juillet 2009 par THEVENOD PATRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STABILINER »
Le déposant est THEVENOD PATRICE domicilié(e) 42 COURS GAMBETTA - 69007 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEVENOD PATRICE domicilié(e) 42 COURS GAMBETTA - 69007 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THEVENOD PATRICE - 42 COURS GAMBETTA - 69007 - LYON - France
THEVENOD PATRICE - 42 COURS GAMBETTA - 69007 - LYON - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 19 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643437 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Papier, film et carton antiglisse notamment pour l'emballage et ou le transport de marchandises, papiers, papiers d'emballage, papiers d'impression, papiers pour la protection, papiers pour la protection contre la corrosion de plaques ou autres pièces, papiers antiglisse, papiers antiglisse pour la confection, carton et articles en carton, carton antiglisse et feuilles de carton anti-glisse. Films en matière plastique, films pour la protection et l'emballage, films et papiers antiglisse pour plateaux repas. Intercalaires antiglisse de paletisation. Intercalaires de palettes. Intercalaires antidérapants. ; emballage en film plastique, cartons et papiers, notamment antiglisse.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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