Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Voix de fée sur la Voie public
Thévenin Francis, Michel, Robert
LIE Françoise, Yvonne, Clémentine

Numéro de dépôt :
3325376
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2014
Voix de fée sur la Voie public de Thévenin Francis

Présentation de la marque Voix de fée sur la Voie public

Déposée le 23 novembre 2004 par Thévenin Francis et LIE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Voix de fée sur la Voie public » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Les déposants sont Thévenin Francis, Michel, Robert domicilié(e) 30 Rue des roses mousses,91390 MORSANG S/ ORGE - 91390 - France et LIE Françoise, Yvonne, Clémentine domicilié(e) 21 Chemin de Cernay,91470 LES MOLIERES - 91470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Thévenin domicilié(e) 30 Rue des roses mousses,91390 MORSANG SUR ORGE - 91390 - France.

La marque Voix de fée sur la Voie public a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Voix de fée sur la Voie public est expirée depuis le 23 novembre 2014.


Thévenin Francis, Michel, Robert - 30 Rue des roses mousses,91390 MORSANG S/ ORGE - 91390 - France

LIE Françoise, Yvonne, Clémentine - 21 Chemin de Cernay,91470 LES MOLIERES - 91470 - France


Francis Thévenin - 30 Rue des roses mousses,91390 MORSANG SUR ORGE - 91390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images ; support d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ou optiques. Produits de l'imprimerie. Photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie affiches ; albums ; cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins. Vêtements, chaussures, chapellerie. Divertissement ; activités culturelles. Publication de livres. Production de film sur bandes vidéos. Services de photographies, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d'artistes de spectacle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.