Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORANE CLUB
THEVENIN ET CIE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96615923
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque NORANE CLUB

Déposée le 13 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) THEVENIN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORANE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THEVENIN ET CIE domicilié(e) 57 rue de Perpignan - Fruileg 389, 94632 RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 044 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME M.T. BOUJU S.A. THEVENIN - France.

La marque NORANE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORANE CLUB est expirée depuis le 13 mars 2006.

THEVENIN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : FINES HERBES DE FRANCE , NORANE , NORANE


THEVENIN ET CIE - Société Anonyme - 57 rue de Perpignan - Fruileg 389, 94632 RUNGIS CEDEX - France - SIREN 582044376


MADAME M.T. BOUJU S.A. THEVENIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Fruits et légumes conservés séchés et cuits Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.