Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PETIT BERGER"
THEVENIN Bruno

Numéro de dépôt :
1672996
Date de dépôt :
24/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2001

Présentation de la marque "PETIT BERGER"

Déposée le 24 juin 1991 par THEVENIN Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "PETIT BERGER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THEVENIN Bruno, domicilié(e) 40 rue La Fontaine, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale de BAZIGNAN - France.

La marque "PETIT BERGER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PETIT BERGER" est expirée depuis le 24 juin 2001.

THEVENIN Bruno a également déposé les autres marques suivantes : "CINQ PAINS - DEUX POISSONS" , "PETIT BERGER" , "VIANNEY" , MISSION THÉRÉSIENNE , "VIANNEY" , "MISSION THERESIENNE"


THEVENIN Bruno - 40 rue La Fontaine, 75016 PARIS - France


Pascale de BAZIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;divertissements; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.