Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'exellence du safran
THEVENET STEPHANE

Numéro de dépôt :
3808989
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021
l\'exellence du safran de THEVENET STEPHANE

Présentation de la marque l'exellence du safran

Déposée le 23 février 2011 par la société THEVENET STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'exellence du safran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la société THEVENET STEPHANE domicilié(e) 1 route de VENDOME - 41270 - LA CHAPELLE VICOMTESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 018 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le safran de la chapelle vicomtesse domicilié(e) 1 route de vendome - 41270 - LA CHAPELLE VICOMTESSE - France.

La marque l'exellence du safran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'exellence du safran est expirée depuis le 23 février 2021.

THEVENET STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : plaisir safrané


THEVENET STEPHANE - 1 route de VENDOME - 41270 - LA CHAPELLE VICOMTESSE - France - SIREN 498018803


le safran de la chapelle vicomtesse - 1 route de vendome - 41270 - LA CHAPELLE VICOMTESSE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Matières tinctoriales ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.