Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYON D'OR
THEVENET SOBRHONE - SOCIETE LYONNAISE DE DISTRIBUTION DES BIERES KRONENBOURG

Numéro de dépôt :
95560419
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque RAYON D'OR

Déposée le 24 février 1995 par la société THEVENET SOBRHONE - SOCIETE LYONNAISE DE DISTRIBUTION DES BIERES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la société THEVENET SOBRHONE - SOCIETE LYONNAISE DE DISTRIBUTION DES BIERES KRONENBOURG domicilié(e) 2 Chemin du Génie, 69200 VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 505 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque RAYON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYON D'OR est expirée depuis le 24 février 2005.

THEVENET SOBRHONE - SOCIETE LYONNAISE DE DISTRIBUTION DES BIERES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANCELLOR , CORNE VERTE , SARMEND'OR , JAVOTTE , FINOTTE , LE LOUFIAT


THEVENET SOBRHONE - SOCIETE LYONNAISE DE DISTRIBUTION DES BIERES KRONENBOURG - 2 Chemin du Génie, 69200 VENISSIEUX - France - SIREN 955505227


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins