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Marques déposées par THEVENET ROGER
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DOMAINE DU PETIT PEROU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT PEROU
THEVENET ROGER

Numéro de dépôt :
1570140
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT PEROU

Déposée le 10 janvier 1990 par THEVENET ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PETIT PEROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THEVENET ROGER, domicilié(e) 69910 VILLIE MORGON (dossier no 2155286) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THEVENET ROGER domicilié(e) (dossier no 2155286) - France.

La marque DOMAINE DU PETIT PEROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PETIT PEROU est expirée depuis le 10 janvier 2010.

THEVENET ROGER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PETIT PEROU


THEVENET ROGER - 69910 VILLIE MORGON (dossier no 2155286) - France


THEVENET ROGER - (dossier no 2155286) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2155286 - Publication au BOPI 1999-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Vin A.O.C. provenant de l exploitation exactement désignée: DOMAINE DU PETIT PEROU