Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société THEVENET REGIS
/
DOMAINE DU CLOS DE ST LEGER
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS DE ST LEGER
THEVENET REGIS

Numéro de dépôt :
3717658
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
DOMAINE DU CLOS DE ST LEGER de THEVENET REGIS

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DE ST LEGER

Déposée le 1 mars 2010 par la société THEVENET REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU CLOS DE ST LEGER »

Le déposant est la société THEVENET REGIS domicilié(e) 1 IMPASSE DES ETOILES - 71960 - PRISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 574 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEVENET REGIS domicilié(e) 1 IMPASSE DES ETOILES - 71960 - PRISSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DE ST LEGER est expirée depuis le 1 mars 2020.


THEVENET REGIS - 1 IMPASSE DES ETOILES - 71960 - PRISSE - France - SIREN 501574719


THEVENET REGIS - 1 IMPASSE DES ETOILES - 71960 - PRISSE - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.