Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VERCHERE
M. THEVENET Jean, LEYNES, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY.

Numéro de dépôt :
1164187
Date de dépôt :
18/02/1981
Lieu de dépôt :
MACON

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VERCHERE

Déposée le 18 février 1981 par monsieur THEVENET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA VERCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur THEVENET Jean - France.

La marque DOMAINE DE LA VERCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA VERCHERE est expirée depuis le 18 février 1991.

THEVENET Jean a également déposé les autres marques suivantes : MACON-CLESSE , DOMAINE DES GANDELINS , CUVEE LEVROUTEE , DOMAINE DE LA BON GRAN


M. THEVENET Jean, LEYNES, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Vins.