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Marques déposées par monsieur Thevenet (Jean
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DOMAINE DE LA BON GRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BON GRAN
M. Thevenet (Jean)

Numéro de dépôt :
948615
Date de dépôt :
20/02/1976
Lieu de dépôt :
Mâcon

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BON GRAN

Déposée le 20 février 1976 par monsieur Thevenet (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « DOMAINE DE LA BON GRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Thevenet (Jean domicilié(e) Clesse (Saône-et-Loire). - France.

La marque DOMAINE DE LA BON GRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE LA BON GRAN est expirée depuis le 20 février 1986.

Thevenet (Jean a également déposé les autres marques suivantes : MACON-CLESSE , DOMAINE DES GANDELINS , DOMAINE DE LA VERCHERE , CUVEE LEVROUTEE


M. Thevenet (Jean) - Clesse (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

Vin d'appellation contrôlée MACON-VILLAGES blanc et rouge.