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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THEVENARD PATUSSET
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DELTAKIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAKIT
THEVENARD PATUSSET S.A.

Numéro de dépôt :
1124958
Date de dépôt :
26/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELTAKIT

Déposée le 26 février 1980 par la Société Anonyme (SA) THEVENARD PATUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTAKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THEVENARD PATUSSET domicilié(e) LA FERTE SUR AUBE 52120 CHATEAUVILLAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.

La marque DELTAKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DELTAKIT est expirée depuis le 26 février 1990.

THEVENARD PATUSSET a également déposé les autres marques suivantes : TRANSKIT , TRO PIC


THEVENARD PATUSSET S.A. - LA FERTE SUR AUBE 52120 CHATEAUVILLAIN. - France


CABINET COURCOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.