Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CART'EMAIL
THEURIER Marc Edmond Roger

Numéro de dépôt :
99776372
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque CART'EMAIL

Déposée le 19 février 1999 par THEURIER Marc Edmond Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CART'EMAIL »

Le déposant est THEURIER Marc Edmond Roger, domicilié(e) 2/112, Rue Gérard PHILIPE, 91090 LISSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEURIER Marc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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THEURIER Marc Edmond Roger a également déposé les autres marques suivantes : CART EMAIL


THEURIER Marc Edmond Roger - 2/112, Rue Gérard PHILIPE, 91090 LISSES - France


THEURIER Marc - France


Inscription le 26 juillet 2000 - Rejet total n°304459 - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 2000-07-26

Plaques émaillées Bijouterie Collection - jeux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].