Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONORE 1875
M. THEULIER Frederic
M. LE SAOUTER Stéphane

Numéro de dépôt :
3947146
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2022
HONORE 1875 de THEULIER Frederic

Présentation de la marque HONORE 1875

Déposée le 19 septembre 2012 par monsieur THEULIER Frederic et monsieur LE SAOUTER Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HONORE 1875 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur THEULIER Frederic domicilié(e) 2 allée des primeveres - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France et monsieur LE SAOUTER Stéphane domicilié(e) 26 rue du petit Musc - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THEULIER Frederic domicilié(e) 2 allée des primeveres - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France.

La marque HONORE 1875 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONORE 1875 est expirée depuis le 19 septembre 2022.


M. THEULIER Frederic - 2 allée des primeveres - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France

M. LE SAOUTER Stéphane - 26 rue du petit Musc - 75004 - PARIS - France


M. THEULIER Frederic - 2 allée des primeveres - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 7 janvier 2013 - Retrait partiel n°591923 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.