Marque enregistrée - Marque en non vigueur
THETA SYSTEM
Numéro de dépôt :
1647238
Date de dépôt :
18/09/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/09/1999
Présentation de la marque THETA SYSTEM
Déposée le 18 septembre 1989 par THETA SYSTEM (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « THETA SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque THETA SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647238.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THETA SYSTEM est expirée depuis le 18 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31