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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THETA SCAN
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SCAN OFFICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAN OFFICE
THETA SCAN SA

Numéro de dépôt :
97669952
Date de dépôt :
20/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2007

Présentation de la marque SCAN OFFICE

Déposée le 20 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) THETA SCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAN OFFICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THETA SCAN domicilié(e) 17 avenue du Parc, 91380 CHILLY MAZARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 326 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric ARNAUD THETA SCAN - France.

La marque SCAN OFFICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669952.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAN OFFICE est expirée depuis le 20 mars 2007.

THETA SCAN a également déposé les autres marques suivantes : FUN PLAYER , FUN SCAN , VISIONET , HI-VISION


THETA SCAN SA - 17 avenue du Parc, 91380 CHILLY MAZARIN - France - SIREN 339326381


Monsieur Frédéric ARNAUD THETA SCAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

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