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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THESSCO AGI-CLALsociété par actions simplifiée
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PHOSCLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHOSCLA
THESSCO AGI-CLAL SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1524348
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2019

Présentation de la marque PHOSCLA

Déposée le 13 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THESSCO AGI-CLALsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSCLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THESSCO AGI-CLALsociété par actions simplifiée domicilié(e) 4 rue Enrico Fermi, ZA de l'Esplanade,77400 SAINT THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2394545) - 77400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 015 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2394545) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHOSCLA est expirée depuis le 13 avril 2019.


THESSCO AGI-CLAL SAS société par actions simplifiée - 4 rue Enrico Fermi, ZA de l'Esplanade,77400 SAINT THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2394545) - 77400 - France - SIREN 479015992


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2394545) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394545 - Publication au BOPI 2009-01-14

Renouvellement sans limitation n°2140670 - Publication au BOPI 1999-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357168 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 9 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413482 - Publication au BOPI 2005-06-09

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273998 - Publication au BOPI 1999-03-18

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