S SOGEVAL TH4 +
Présentation de la marque S SOGEVAL TH4 +
Déposée le 17 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THESEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SOGEVAL TH4 + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S SOGEVAL TH4 + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S SOGEVAL TH4 + arrivera à expiration en date du 17 août 2029.
THESEO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Renouvellement sans limitation le 7 juin 1999 n°2146185 - Publication au BOPI 1999-06-07
Renouvellement sans limitation le 31 août 2009 n°2416787 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Inscription le 12 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652642 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12
Renouvellement sans limitation le 20 août 2019 n°2723582 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-20