THESEE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
4202224
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2025
Présentation de la marque TURBO MOTEURS MIGNE
Déposée par voie électronique le 6 août 2015 par la Société Anonyme (SA) THESEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TURBO MOTEURS MIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THESEE domicilié(e) 20, rue des Frères Montgolfier - 64140 - LONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 222 469 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque TURBO MOTEURS MIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THESEE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 20, rue des Frères Montgolfier - 64140 - LONS - France - SIREN 343222469
ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Inscription le 8 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777221 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-08
Turbocompresseurs ; groupes électrogènes ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; compresseurs [machines] ; courroies pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; boîtes de vitesse de véhicules terrestres ; accessoires pour véhicules, à savoir amortisseurs pour automobiles, avertisseurs, bandages, capots, carrosseries, chaînes, châssis, pare-chocs, volants pour automobiles ; housses pour sièges de véhicule ; freins de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules automobiles, turbines pour véhicules terrestres ; roues de compresseur ; corps assemblés ;
Entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Réparation et rénovation de turbocompresseurs ; Rénovation de pièces automobiles.
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