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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THESEE
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PAIE-OnLine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIE-OnLine
THESEE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3844026
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021
PAIE-OnLine de THESEE

Présentation de la marque PAIE-OnLine

Déposée le 5 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIE-OnLine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THESEE domicilié(e) 146 Bureaux de la Colline - 92213 - SAINT CLOUD cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 828 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS Conseil domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque PAIE-OnLine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIE-OnLine est expirée depuis le 5 juillet 2021.

THESEE a également déposé les autres marques suivantes : NDF ONLINE , THÉSÉE , Réhagi , LEYTON , PROXINERGIE , R&D TRACKER , FRAIS PRO ONLINE , IJSS-OnLine , DU-OnLine , DOETH OnLine


THESEE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 146 Bureaux de la Colline - 92213 - SAINT CLOUD cedex - France - SIREN 491828554


IXAS Conseil - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589880 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

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