Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOETH OnLine
THESEE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3843971
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021
DOETH OnLine de THESEE

Présentation de la marque DOETH OnLine

Déposée le 5 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOETH OnLine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THESEE domicilié(e) 146 Bureaux de la Colline - 92213 - SAINT CLOUD cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 828 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS Conseil domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque DOETH OnLine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOETH OnLine est expirée depuis le 5 juillet 2021.

THESEE a également déposé les autres marques suivantes : NDF ONLINE , PAIE-OnLine , THÉSÉE , Réhagi , LEYTON , PROXINERGIE , R&D TRACKER , FRAIS PRO ONLINE , IJSS-OnLine , DU-OnLine


THESEE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 146 Bureaux de la Colline - 92213 - SAINT CLOUD cedex - France - SIREN 491828554


IXAS Conseil - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Logiciels de gestion et de traitements des risques professionnels ;

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Affaires financières ; analyse financière ; consultation en matière financière ;

Edition de déclarations fiscales et sociales ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).