Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Innovation PME
Thésame, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3824457
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
Innovation PME de Thésame

Présentation de la marque Innovation PME

Déposée le 18 avril 2011 par l'association loi 1901 Thésame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Innovation PME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Thésame domicilié(e) 20 avenue du Parmelan BP 2444 - 74041 - ANNECY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 217 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thésame domicilié(e) 20 avenue du Parmelan BP 2444 - 74041 - ANNECY cedex - France.

La marque Innovation PME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innovation PME est expirée depuis le 18 avril 2021.

Thésame a également déposé les autres marques suivantes : MESTRIA , Observatoire du Collaboratif Client Fournisseur – Customer Supplier Collaborative Observatory , CimeO L'innovation mécatronique , Progistic SUPPLY CHAIN – SUPERVISION – MTS , Progicad , CLUB PLM , PEAK Purshasing European Alliance for Knowledge , Thésamicimes , PROGICIELS ERP PERFORMANCE - MANAGEMENT , PraxiS Managing innovative design with suppliers


Thésame, Association loi 1901 - 20 avenue du Parmelan BP 2444 - 74041 - ANNECY cedex - France - SIREN 431217090


Thésame - 20 avenue du Parmelan BP 2444 - 74041 - ANNECY cedex - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 15 juillet 2015 - Changement d'adresse n°651258 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.