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Marques déposées par l'association loi 1901 THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT
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FORMATION TRANSFRONTALIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMATION TRANSFRONTALIERE
THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3149655
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
22/02/2012
FORMATION TRANSFRONTALIERE de THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT

Présentation de la marque FORMATION TRANSFRONTALIERE

Déposée le 22 février 2002 par l'association loi 1901 THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « FORMATION TRANSFRONTALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT domicilié(e) 7 avenue du Parmelan,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 217 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André Montaud THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT domicilié(e) 7 avenue du Parmelan,74000 ANNECY - 74000 - France.

La marque FORMATION TRANSFRONTALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATION TRANSFRONTALIERE est expirée depuis le 22 février 2012.

THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PEAK by thésame , FOR2M , thésame TECH & INNOVATION , thesame Mécatronique & Management , PROGICIELS 2000 LE FORUM DES LOGICIELS POUR L'INDUSTRIE , INNOVALPS , ELENCE , PEAK PURCHASING EUROPEAN ALLIANCE FOR KNOWLEDGE , PROGICIEL.S SALON DE LA PERFORMANCE & L'INNOVATION , COBOTEAM


THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT Association Loi 1901 - 7 avenue du Parmelan,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 431217090


André Montaud THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT - 7 avenue du Parmelan,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Education, formations Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs