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Marques déposées par Thés Christine Dattner
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Joyeux Noël
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Joyeux Noël
Thés Christine Dattner, auto-entrepreneur

Numéro de dépôt :
3950328
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Joyeux Noël de Thés Christine Dattner

Présentation de la marque Joyeux Noël

Déposée le 2 octobre 2012 par Thés Christine Dattner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Joyeux Noël »

Le déposant est Thés Christine Dattner, auto-entrepreneur domicilié(e) 20 chemin de prés - 77810 - Thomery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thés Christine Dattner, Mme. Christine Dattner domicilié(e) 20 chemin de prés - 77810 - Thomery - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Thés Christine Dattner a également déposé les autres marques suivantes : Bonne Année , TCD PARIS THES CHRISTINE DATTNER PARIS ARTISAN DU THE , Jardin de Diane , Jveux du soleil , un dimanche au bord de l'eau


Thés Christine Dattner, auto-entrepreneur - 20 chemin de prés - 77810 - Thomery - France


Thés Christine Dattner, Mme. Christine Dattner - 20 chemin de prés - 77810 - Thomery - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet total n°626688 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.