Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACT
THEROND André

Numéro de dépôt :
1304393
Date de dépôt :
26/03/1985
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
26/03/1995
ACT de THEROND André

Présentation de la marque ACT

Déposée le 26 mars 1985 par THEROND André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « ACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THEROND André domicilié(e) 195, rue Jean Perrin, Z.I. Bruèges, B.P. 143, 30104 ALES CEDEX. - France.

La marque ACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT est expirée depuis le 26 mars 1995.

THEROND André a également déposé les autres marques suivantes : ALF-UNIC , A.C.T. UNIC , UNIC-INDUSTRIE


THEROND André - 195, rue Jean Perrin, Z.I. Bruèges, B.P. 143, 30104 ALES CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Serrurerie et quincaillerie métalliques et produits métalliques non compris dans d'autres classes, machines et machines-outils, instruments agricoles, outils et instruments à main entraînés manuellement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).