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Marques déposées par la société THERON
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TTA-QB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TTA-QB
THERON, TETE & ASSOCIES

Numéro de dépôt :
94508589
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque TTA-QB

Déposée le 28 février 1994 par la société THERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TTA-QB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société THERON domicilié(e) Tour Aurore, 18, place des Reflets, 92080 PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 633 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque TTA-QB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTA-QB est expirée depuis le 28 février 2004.

THERON a également déposé les autres marques suivantes : QUALIBAZ , TTA-OPTICOST , TTA


THERON, TETE & ASSOCIES - Tour Aurore, 18, place des Reflets, 92080 PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 348633660


PRO.MARK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Logiciel enregistré d'aide à l'ingénierie et au management de la qualité