Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
QUALIBAZ
Numéro de dépôt :
93494001
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque QUALIBAZ
Déposée le 26 novembre 1993 par la société THERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIBAZ »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque QUALIBAZ est expirée depuis le 26 novembre 2003.
THERON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 avril 1994 - RENONCIATION TOTALE n°171323 - Publication au BOPI 1994-04-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01