Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QB
THERON Paul

Numéro de dépôt :
95591046
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2005

Présentation de la marque QB

Déposée le 4 octobre 1995 par THERON Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est THERON Paul, domicilié(e) 4 rue d'Eschborn, 91230 MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque QB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QB est expirée depuis le 4 octobre 2005.

THERON Paul a également déposé les autres marques suivantes : NEURAL WORKS , IPM (INTELLIGENT PROCESS MONITORING) , I-SUPERVISION


THERON Paul - 4 rue d'Eschborn, 91230 MONTGERON - France


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 22 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290569 - Publication au BOPI 1999-11-22

Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231135 - Publication au BOPI 1997-01-14

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Logiciel enregistré d'aide à l'ingéniérie et à la gestion de qualité