Déposée le 19 novembre 1986 par THERON Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THETA SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THERON Jean, Victor, domicilié(e) 20, résidence MONTGERMONT, 77930 ST SAUVEUR S/ECOLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUMBERT J. Marie - France.
La marque THETA SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque THETA SCAN est expirée depuis le 19 novembre 1996.
THERON Jean a également déposé les autres marques suivantes : office Pro
THERON Jean, Victor - 20, résidence MONTGERMONT, 77930 ST SAUVEUR S/ECOLE. - France
HUMBERT J. Marie - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34
Inscription le 28 juillet 1998 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°258487 - Publication au BOPI 1998-07-28
Inscription le 13 juin 1997 - Recours en restauration n°238527 - Publication au BOPI 1997-06-13
Inscription - Transmission de propriété n°32876 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°24019 - Publication au BOPI
Produits ou services informatiques et produits graphiques en particulier.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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