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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THERMYA à Directoire
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CARBSTYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARBSTYL
THERMYA SA à Directoire

Numéro de dépôt :
3462650
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/11/2016
CARBSTYL de THERMYA à Directoire

Présentation de la marque CARBSTYL

Déposée le 14 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) THERMYA à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CARBSTYL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMYA à Directoire domicilié(e) 1, rue Nicolas-Appert,33140 VILLENAVE D'ORNON - 33140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 090 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBSTYL est expirée depuis le 14 novembre 2016.


THERMYA SA à Directoire - 1, rue Nicolas-Appert,33140 VILLENAVE D'ORNON - 33140 - France - SIREN 442090791


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Poudre de carbone ; carbone, noir de charbon à usage industriel, carbonates, charbon actif ; granulés de carbone.

Traitement de matériaux à savoir : abattage et débitage du bois, travaux sur bois, traitement des déchets de bois (transformation), décontamination de matériaux, d'engrais à base de bois ; traitement des déchets carbonés et des produits organiques solides ; traitement et recyclage des produits organiques solides ; transformation et recyclage de bois et déchets de bois ; traitement (transformation) des déchets carbonés et des produits organiques solides ; information en matière de traitement de matériaux, des déchets et des produits organiques solides. Retraitement et recyclage des bois traités avec des produits à base de métaux lourds ou de créosote.

Recherche scientifique et industrielle en matière de traitement et de recyclage des déchets, des déchets carbonés, des produits organiques solides ; étude de projets techniques ; essais de matériaux ; travaux d'inspection (expertises) rendus par des ingénieurs et des techniciens.