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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMOTEC
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MC THERMOTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MC THERMOTEC
THERMOTEC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97706149
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
20/11/2007

Présentation de la marque MC THERMOTEC

Déposée le 20 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « MC THERMOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMOTEC domicilié(e) 611 rue Denis Papin, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 481 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France.

La marque MC THERMOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC THERMOTEC est expirée depuis le 20 novembre 2007.


THERMOTEC (S.A.R.L.) - 611 rue Denis Papin, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France - SIREN 389481243


Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Roulettes de meubles (métalliques). Machines à laver. Appareils de lavage. Meubles. Roulettes de meubles (non métalliques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.