Déposée le 13 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOR PACIFIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FACILITRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOR PACIFIC domicilié(e) 17 rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 545 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme DEVOS Georgia domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque FACILITRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMOR PACIFIC, Société par actions simplifiée - 17 rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France - SIREN 329545008
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme DEVOS Georgia - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2549996 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31
Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707589 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07
Armoires et boîtiers de commande électriques ou électroniques ; appareils et installations électriques ou électroniques dans le domaine de la domotique ; programmateurs électriques ou électroniques ; dispositifs et installations électriques ou électroniques de gestion de l'énergie ; organes et circuits électroniques de commande d'appareils de chauffage et de distribution d'eau ; appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des appareils de chauffage et de distribution d'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de mise en marche d'appareils et d'installations de chauffage et de distribution d'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de régulation de la température de l'air et/ou de l'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de surveillance ; appareils de contrôle de la température ; indicateurs de température ; logiciels dans le domaine du chauffage et de la domotique ; appareils électriques de commutation ; coupe-circuits ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Accumulateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils à air chaud ; appareils de chauffage y compris appareils électriques de chauffage ; appareils et installations de séchage ; appareils réchauffeurs d'eau et d'air ; chauffe-bains ; chauffe-eau ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs (chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils et installations de chauffage ; régulateurs de tirage (chauffage).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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