Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVIDENCE
THERMOR PACIFIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92431219
Date de dépôt :
20/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2022

Présentation de la marque EVIDENCE

Déposée le 20 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOR PACIFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOR PACIFIC domicilié(e) 17, rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 545 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque EVIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVIDENCE est expirée depuis le 20 août 2022.

THERMOR PACIFIC a également déposé les autres marques suivantes : MYTHIK , INGENIO , OPTIMA , PACIPLAK , EQUATEUR , CORSAIRE , ALLURE , FACILITRI , SECUR SYSTEM , BELLE-ILE


THERMOR PACIFIC, Société par actions simplifiée - 17, rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France - SIREN 329545008


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2002 n°2226006 - Publication au BOPI 2002-08-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Inscription le 12 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°384656 - Publication au BOPI 2004-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 9 février 2004 - Changement de dénomination n°386593 - Publication au BOPI 2004-02-09

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2012 n°2495344 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-27

Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707589 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

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