Déposée le 14 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMOPTIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PLANETE A L'AN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMOPTIM domicilié(e) 2 B Avenue Ernest Renan - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 329 580 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence BACHELOT domicilié(e) 2 bis rue du Cap vert - 21800 - QUETIGNY - France.
La marque LA PLANETE A L'AN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PLANETE A L'AN VERT est expirée depuis le 14 décembre 2021.
THERMOPTIM, SARL - 2 B Avenue Ernest Renan - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 498329580
Laurence BACHELOT - 2 bis rue du Cap vert - 21800 - QUETIGNY - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Machines-outils ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; Eoliennes, pompes à chaleur ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Alarmes, panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Traitement de l'eau, solutions pour la récupération, la gestion, l'assainissement et la distribution des eaux pluviales, panneaux solaires, capteurs solaires (chauffage) ;
Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Energie tirée de la biomasse.
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