Déposée le 1 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Thermoplastiques Cousin-Tessier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TEFAPRENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Thermoplastiques Cousin-Tessier domicilié(e) Zone Industrielle, B.P. 3, Rue de la Vallée 3, 85130 TIFFAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 200 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ - France.
La marque TEFAPRENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thermoplastiques Cousin-Tessier S.A. - Zone Industrielle, B.P. 3, Rue de la Vallée 3, 85130 TIFFAUGES - France - SIREN 063200604
BREESE-MAJEROWICZ - France
Inscription le 16 mars 2000 - Changement d'adresse n°297143 - Publication au BOPI 2000-03-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture (à l'exception des fongicides, des herbicides et des produits pour la destruction des animaux nuisibles) ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Caoutchouc (thermoplastique) sous forme de granulés prêts à l'emploi pour le moulage d'articles ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés, matière à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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