Déposée le 29 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOPLASTIQUES COUSIN-TESSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « TCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOPLASTIQUES COUSIN-TESSIER domicilié(e) Zone Industrielle F-85130 TIFFAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 206 04 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thermoplastiques COUSIN-TESSIER domicilié(e) FAO Benoit BUREL, BP 3 F-85130 TIFFAUGES - France.
La marque TCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMOPLASTIQUES COUSIN-TESSIER SAS - Zone Industrielle F-85130 TIFFAUGES - France - SIREN 06320604
Thermoplastiques COUSIN-TESSIER - FAO Benoit BUREL, BP 3 F-85130 TIFFAUGES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Matières plastiques à l'état brut ou semi-ouvre, et notamment, mélanges à base de matières plastiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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