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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOPLASTIQUES COUSIN-TESSIER
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CTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTS
THERMOPLASTIQUES COUSIN-TESSIER SAS

Numéro de dépôt :
3265080
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/12/2013
CTS de THERMOPLASTIQUES COUSIN-TESSIER

Présentation de la marque CTS

Déposée le 29 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOPLASTIQUES COUSIN-TESSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOPLASTIQUES COUSIN-TESSIER domicilié(e) Zone Industrielle F-85130 TIFFAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 206 04 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thermoplastiques COUSIN-TESSIER FAO Benoit BUREL domicilié(e) BP 3 F-85130 TIFFAUGES - France.

La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTS est expirée depuis le 29 décembre 2013.

THERMOPLASTIQUES COUSIN-TESSIER a également déposé les autres marques suivantes : COUSIN TESSIER , TCT , TEFABLOC , TEFAPRENE , SAPLAST , TEFABLOC


THERMOPLASTIQUES COUSIN-TESSIER SAS - Zone Industrielle F-85130 TIFFAUGES - France - SIREN 06320604


Thermoplastiques COUSIN-TESSIER FAO Benoit BUREL - BP 3 F-85130 TIFFAUGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Matières plastiques à l'état brut ou semi-ouvre, et notamment, mélanges à base de matières plastiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.